Recherches successorales : notre approche
International Genealogy Services Belgium travaille principalement pour les notaires et les avocats lors de l'identification et la localisation des héritiers dans le cadre du règlement d'une succession. Les recherches successorales sont entamées d'une part sur base d'un mandat conforme aux exigences mentionnées dans l'Arrêté Royal du 7 mars 2024, et d'autre part sur base d'un extrait du Registre de l'état civil ou du Registre national belge.
La recherche successorale est un processus rigoureux qui requiert, outre des connaissances professionnelles de haut niveau, les moyens technologiques et les techniques nécessaires pour trouver des héritiers potentiels partout dans le monde. Grâce à notre coopération avec de nombreux correspondants étrangers, nous sommes en mesure d'effectuer des recherches successorales dans le monde entier. Nous commençons généralement nos recherches par un extrait du Registre national belge et/ou du Registre de l'état civil. Même avec très peu d'informations, nous parvenons à résoudre les questions généalogiques les plus compliquées.
En toute confidentialité
Les informations que nous recueillons sur la famille du De Cujus ne sont utilisées que dans le cadre strict et légal de la demande que nous recevons du client.
Nous demandons au client de nous fournir des informations aussi précises que possible, en toute confidentialité, afin que nous puissions mener à bien la recherche successorale.
Nous débutons ensuite les recherches dans les archives et les registres conservés dans les communes où résidaient les membres de la famille.
Notre mission
La mission d'un généalogiste successoral est de retrouver les bénéficiaires d'une succession conformément aux règles de succession définies par le droit des successions applicables. Les recherches successorales peuvent prendre plusieurs mois, en fonction de la difficulté et de la taille du dossier. International Genealogy Services Belgium s'engage à :
- respecter le délai dans la mesure du possible
- utiliser les moyens nécessaires pour effectuer une recherche généalogique correcte
- informer régulièrement notre client de l'état d'avancement des recherches
A la fin des recherches, vous recevrez un rapport final comprenant :
- un calendrier de recherches avec un aperçu de la recherche des sources, etc.
- des productions numériques, du matériel d'archives et des actes d'état civil
- un rapport de recherche avec les coordonnées complètes de tous les héritiers, accompagné d'un tableau généalogique